Documents pour «droit d'auteur»

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Affiche du document Le cinéma à l'épreuve de la mondialisation

Le cinéma à l'épreuve de la mondialisation

René BONNELL

1h15min37

  • Art du spectacle, loisirs et sports, jeux
La politique cinématographique n'a jamais été objet de consensus international. Traité comme une marchandise ordinaire par une majorité d'Etats adeptes du libre échange, le film est considéré par une poignée d'autres, sous la pression d'une partie de leurs opinions, comme une oeuvre d'art dont il faut protéger l'élaboration et la circulation.
La France, championne de l'exception culturelle, a convaincu ses partenaires de mettre le cinéma et l'audiovisuel à l'abri de la libre concurrence. En même temps, au nom du principe de non discrimination, elle a dû étendre les bénéfices de son système d'aide aux ressortissants de l'Union européenne tout en valorisant les oeuvres d'expression originale française. Ces réformes ont accru la complexité du dispositif de soutien et le rendent inexportable. Cantonné dans une ligne défensive, les tenants de l'exception culturelle n'ont pas réussi à imaginer une politique qui garantit à terme la sauvegarde, voire le rayonnement de la création cinématographique européenne.
Le développement technologique fragilise le droit des auteurs et facilite une pénétration déjà écrasante des produits américains. Les Européens, animés sur le sujet de convictions très variables, mènent la bataille en ordre dispersé. On parle déjà d'abandonner la règle de l'unanimité pour traiter de ces questions. L'Europe et la France sont à la croisée des chemins pour tenter de définir une stratégie qui protège l'autonomie culturelle de l'Europe c'est à dire son identité.
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Affiche du document Propriété intellectuelle et nouvelle technologie

Propriété intellectuelle et nouvelle technologie

Michel VIVANT

1h24min37

  • Sociologie et anthropologie
  • Droit
Avec les " nouvelles technologies " qui sont les technologies de l'information et de la communication, de l'informatique et de l'Internet, le droit de la propriété intellectuelle se voit confronté à un objet nouveau pour lui : l'information, ou, à tout le moins, pour lequel il est mal préparé, quand l'information surgit, brute, comme valeur à appréhender. Cela touche bien des branches de la discipline. Qu'on songe à la question de la brevetabilité des séquences génétiques (qui sont une forme d'information codée). Mais c'est le droit d'auteur et les droits apparentés qui sont les premiers concernés. Avec le surgissement de " biens informationnels ", c'est une autre conception de ces droits qui pointe. Les logiciels, les bases de données ou les liens hypertextes ont peu à voir avec les oeuvres traditionnelles et ont nécessairement un fort effet déstabilisateur à l'égard d'un droit qui n'a pas été conçu pour eux. Le triomphe de la logique marchande est patent et va de pair, via notamment l'Internet, avec le spectre de la mondialisation. On ne saurait donc s'étonner que toutes sortes d'antagonismes s'exacerbent et qu'on assiste dans le même temps à une montée en force de la propriété intellectuelle et d'une contestation de celle-ci. Au final, il paraît bien difficile de faire l'économie d'une interrogation sur le nouveau paradigme qu'il faudrait élaborer pour un droit nouveau adapté à des réalités nouvelles.
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